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1. Licence. Apple Computer, Inc. ou le cas ÄchÄant, sa filiale locale (╥Apple╙) vous concÅde une licence sur, et en aucun cas ne vend, le Logiciel Apple, la documentation et les polices de cararactÅres accompagnant la prÄsente Licence, qu╒ils soient sur disquette, sur mÄmoire morte (ROM), sur tout autre support ou sous toute autre forme (le ╥Logiciel Apple╙). Vous Étes propriÄtaire du support sur lequel le Logiciel Apple est enregistrÄ mais Apple et/ou le(s) ConcÄdant(s) d╒Apple restent propriÄtaire(s) du Logiciel Apple. Le Logiciel Apple ainsi que les copies que la prÄsente Licence vous autorise ê rÄaliser et/ou ê distribuer, sont rÄgis par les termes de la prÄsente Licence.
2. Utilisations Permises et Limitations. La prÄsente Licence vous autorise ê installer et utiliser le Logiciel Apple sur un seul ordinateur ê la fois. La prÄsente licence n╒autorise pas le fonctionnement du Logiciel Apple sur plus d╒un ordinateur ê la fois. Vous pouvez rÄaliser une seule copie du Logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde. La copie de sauvegarde doit impÄrativement reproduire les informations relatives aux droits d╒auteur figurant sur l╒original. Sauf et dans les limites o¥ la loi ou la prÄsente Licence l╒autorise, vous ne pouvez pas dÄcompiler, dÄsosser, dÄsassembler, modifier, louer, prÉter, diffuser, crÄer des produits dÄrivÄs du Logiciel Apple ou transmettre le Logiciel Apple par un rÄseau. Toutefois, vous pouvez transfÄrer les droits qui vous sont concÄdÄs par la prÄsente Licence, sous rÄserve que vous transfÄriez la documentation y affÄrent, la prÄsente Licence et une copie du Logiciel Apple ê un tiers qui s╒engage ê accepter d╒Étre liÄ par les termes et conditions de la prÄsente Licence et que vous dÄtruisiez toutes les copies du Logiciel Apple en votre possession. La prÄsente Licence sera rÄsiliÄe immÄdiatement et de plein droit, sans notification prÄalable de la part d╒Apple, si vous ne vous conformez pas ê l╒une quelconque de ses dispositions.
3. Exclusion de Garantie sur le Logiciel Apple. Vous reconnaissez et admettez expressÄment que l╒utilisation du Logiciel Apple est ê vos risques et pÄrils. Le Logiciel Apple est fourni ╥TEL QUEL╙ sans garantie d╒aucune sorte, et Apple et le(s) concÄdant(s) d╒Apple (aux fins des dispositions des paragraphes 3 et 4, l╒expression ╥Apple╙ dÄsigne collectivement Apple et le(s) concÄdant(s) d╒Apple) EXCLUENT EXPRESSâMENT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS DE FAéON NON LIMITATIVE LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITâ MARCHANDE ET D╒ADâQUATION ╦ UN USAGE PARTICULIER. APPLE NE GARANTIT PAS QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS LE LOGICIEL APPLE CORRESPONDRONT ╦ VOS BESOINS OU QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL APPLE SERA ININTERROMPU, EXEMPT D╒ERREUR OU QUE TOUT DâFAUT DU LOGICIEL APPLE SERA CORRIGâ. DE PLUS, APPLE NE GARANTIT PAS NI NE FAIT AUCUNE DâCLARATION CONCERNANT L╒UTILISATION OU LES RâSULTATS DE L╒UTILISATION DU LOGICIEL APPLE OU DE LA DOCUMENTATION Y AFFâRENT EN CE QUI CONCERNE LEUR EXACTITUDE, FIABILITâ OU AUTREMENT. AUCUNE INFORMATION OU AUCUN CONSEIL, COMMUNIQUâS VERBALEMENT OU PAR âCRIT PAR APPLE OU PAR UN DE SES REPRâSENTANTS AUTORISâS NE POURRA CRâER UNE GARANTIE OU AUGMENTER DE QUELQUE MANIΘRE QUE CE SOIT L╒âTENDUE DE LA PRâSENTE GARANTIE. SI LE LOGICIEL APPLE S╒AVâRAIT DâFECTUEUX, VOUS ASSUMERIEZ SEUL (ET NON PAS APPLE NI UN REPRâSENTANT AUTORISâ D╒APPLE) LE CO≤T TOTAL DE TOUT ENTRETIEN, RâPARATION OU MODIFICATION NâCESSAIRE. CERTAINES LâGISLATIONS NE PERMETTENT PAS L╒EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES, IL EST DONC POSSIBLE QUE L╒EXCLUSION MENTIONNâE CI-DESSUS NE S╒APPLIQUE PAS ╦ VOUS.
La disposition suivante n╒est applicable que pour la France : les prÄsentes ne pourraient vous priver de vos droits ê la garantie lÄgale (en cas de dÄfauts ou de vices cachÄs), dans la mesure o¥ elle trouverait ê s'appliquer.
4. Limitation de ResponsabilitÄ. EN AUCUN CAS, Y COMPRIS LA NâGLIGENCE, APPLE NE SERA RESPONSABLE DE QUELQUES DOMMAGES INDIRECTS, SPâCIAUX OU ACCESSOIRES RâSULTANT OU RELATIFS ╦ LA PRâSENTE LICENCE. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LA LIMITATION OU L╒EXCLUSION DE RESPONSABILITâ POUR DOMMAGES INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST DONC POSSIBLE QUE L╒EXCLUSION OU LA LIMITATION MENTIONNâE CI-DESSUS NE S╒APPLIQUE PAS A VOUS. La seule responsabilitÄ d╒Apple envers vous au titre de tout dommage n╒excÄdera, en aucun cas, la somme de trois cents francs (300 FF).
5. Engagement Relatif aux Exportations. Vous ne pouvez pas utiliser ou autrement exporter ou rÄexporter le Logiciel Apple sauf autorisation par les lois des âtats-Unis et les lois du pays dans lequel vous avez obtenu le Logiciel Apple. En particulier mais sans limitation, le Logiciel Apple ne peut Étre exportÄ ou rÄexportÄ (i) dans tout pays soumis ê embargo des âtats-Unis (ou ê tout rÄsident ou ressortissant de ce pays) ou (ii) ê toute personne figurant sur la liste ╥Specially Designated Nationals╙ du MinistÅre des Finances des âtats-Unis ou sur le classement ╥Table of Denial Orders╙ du MinistÅre du Commerce des âtats-Unis. En utilisant le Logiciel Apple, vous dÄclarez et garantissez que vous n╒Étes pas situÄ, sous le contrÖle de, ou ressortissant ou rÄsident d╒un pays spÄcifiÄ ci-dessus ou inscrit sur les listes mentionnÄes ci-dessus.
6. Gouvernement des âtats-Unis. Si le Logiciel Apple est fourni au Gouvernement des âtats-Unis, le Logiciel Apple est classÄ ╥restricted computer software╙ tel que ce terme est dÄfini dans la clause 52.227-19 du FAR. Les droits du Gouvernement des âtats-Unis sur le Logiciel Apple sont dÄfinis par la clause 52.227-19 du FAR.
7. Loi Applicable et DivisibilitÄ du Contrat. Si une filiale Apple est prÄsente dans le pays o¥ vous avez obtenu la licence du Logiciel Apple, la prÄsente Licence sera rÄgie par la loi du pays dans lequel la filiale est installÄe. Dans le cas contraire, la prÄsente Licence sera rÄgie par les lois des âtats-Unis et de l'âtat de Californie. Si pour une quelconque raison, un tribunal ayant juridiction juge qu╒une disposition de la prÄsente Licence est inapplicable, en totalitÄ ou en partie, les autres dispositions de la prÄsente Licence resteront entiÅrement applicables.
8. Entente ComplÅte. Cette Licence constitue l╒intÄgralitÄ de l╒accord entre les parties concernant l╒utilisation du Logiciel Apple et remplace toutes les propositions ou accords antÄrieurs ou actuels, Äcrits ou verbaux, ê ce sujet. Aucune modification de cette Licence n╒aura quelque effet ê moins d╒Étre stipulÄe par Äcrit et signÄe par un reprÄsentant d₧ment autorisÄ d╒Apple.
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SuÅde, NorvÅge, Danemark, Finlande Apple Computer AB
